ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, centre de formation d'Ile-de-France à Villebon-sur-Yvette

des contrôles du ministère de la défense

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, centre de formation d'Ile-de-France à Villebon-sur-Yvette

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section : langues et littératures

anglaises et anglo-saxonnes

université du Havre

adjudant-chef, train ; 36 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

Général de corps d'armée

membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre

est fixée

Général de corps d'armée

membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995

Le conseil des ministres entendu

Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1995 est fixée

Général de corps d'armée

membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994

Le conseil des ministres entendu

Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée

adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense

au titre des emplois réservés

Pour le département des Bouches-du-Rhône

Général de corps d'armée

directeur du personnel militaire de l'armée de terre

Général de division

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

direction des personnels et des affaires générales, centre de formation et d'enseignement, Arcueil

à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom

Paris

Général de division

adjoint au général commandant la force d'action rapide

direction des personnels et des affaires générales. 56

pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications

au titre de l'année 1991

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